Conseil Municipal du 31 mars 2006




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS N° 2 - Exercice 2006 - Délibération
1FINANCES - FISCALITE LOCALE - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DE L'EXERCICE L'ANNEE 2006 - Délibération
2VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS, ETABLISSEMENTS PUBLICS ET ORGANISMES - Délibération
3REMISE GRACIEUSE DES PENALITES DE RETARD APPLIQUEES SUR LE MONTANT DES TAXES D'URBANISME A DES ADMINISTRES CHELLOIS - Délibération
4FINANCES - EXONERATION DE LA PART COMMUNALE DE TAXE ADDITIONNELLE AUX DROITS D'ENREGISTREMENT POUR LES PROPRIETES BOISEES - Délibération
5ENVIRONNEMENT URBAIN - MARCHE NEGOCIE DE FOURNITURE DE MATERIEL DE SIGNALISATION ET D'EQUIPEMENT DE LA ROUTE, DE MOBILIER URBAIN ET DE MATERIAUX DE VOIRIE - Délibération
6ENVIRONNEMENT URBAIN - POLE D'ECHANGES CHELLES GOURNAY AMENAGEMENT DES ABORDS DE LA GARE - ATTRIBUTION DES MARCHES - Délibération
7ENVIRONNEMENT URBAIN - SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L'ELECTRICITE EN ILE DE France (SIGEIF) - ADHESION DE LA COMMUNE DE CARRIERES SUR SEINE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération
8APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE ENTRE LA VILLE ET LE GROUPEMENT SAS CONSEIL/UNIVERS NATURE, POUR L'ORGANISATION DES 72 HEURES DES ENERGIES RENOUVELABLES - Délibération
9JURIDIQUE - AMENAGEMENT URBAIN - DECISION D'ACQUISITION DE LA PARCELLE CB 178 SUR LE SECTEUR DE LA ZAD COMMUNALE DU BEL AIR-MONT GUICHET - Délibération
10JEUNESSE - OPERATION VILLE VIE VACANCES - DEMANDE DE SUBVENTION - Délibération
11EDUCATION - DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'ENTRETIEN DES LOCAUX SCOLAIRES DANS LE CADRE DES FONDS DEPARTEMENT AUX ECOLES AUPRES DU CONSEIL GENERAL DE SEINE ET MARNE DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL : FONDS E.C.O.L.E. - Délibération
12TRANSPORT/STATIONNEMENT : PARKING DE LA GARE - CONVENTION TARIFAIRE PORTANT SUR LA GRATUITE DU WEEK-END POUR L'ANNEE 2006 - Délibération
13SPORTS - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES POUR PROJETS A VOCATION SPORTIVE - Délibération
14SOCIAL - REMPLACEMENT DU VEHICULE "PORTE A PORTE" DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DU CONSEIL GENERAL ET DE LA REGION - Délibération
15DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE - AVENANT N°1 RELATIF AU MARCHE 05/66 "Location et entretien de photocopieurs" - Accessoires supplémentaires - Délibération
16NOUVELLES TECHNOLOGIES - RENOUVELLEMENT D'ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES DU SIPPEREC POUR LES SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS - 2007 - 2008 - 2009. - Délibération
17PERSONNEL COMMUNAL - AVANTAGES SOCIAUX - APPLICATION DE LA CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE - Délibération
18COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU D'UNE DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération